Jacques Cotel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques COTEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
Jacques COTEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000029356354
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
Jacques COTEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Jacques Cotel
maire et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000026417775
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2012
26/09/2012
De:
Jacques Cotel
maire et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2011
30/11/2011
De:
Jacques Cotel
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000021495624
(source JORF)
nomination
19 Décembre 2009
19/12/2009
De:
Jacques Cotel
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969
(source JORF)
nomination
28 Octobre 2008
28/10/2008
De:
Jacques COTEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000019308578
(source JORF)
nomination
09 Août 2008
09/08/2008
De:
Jacques Cotel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008